Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO DANCE
DISQUES VOGUE S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1669071
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2011

Présentation de la marque EURO DANCE

Déposée le 4 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO DANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISQUES VOGUE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse, 75002 PARIS (dossier no 2197887) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 272 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2197887) - France.

La marque EURO DANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO DANCE est expirée depuis le 4 juin 2011.

DISQUES VOGUE a également déposé les autres marques suivantes : DISCOSONI , BLUES LEGACY , JAZZ LEGACY , LE DISQUE D'OR DES ANNEES ... , THE DANSANT , FIRE , STE , T V 7 , TOP CLIP , VOGUE MUSIC


DISQUES VOGUE S.A., société anonyme - 4/6, place de la Bourse, 75002 PARIS (dossier no 2197887) - France - SIREN 339272585


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2197887) - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2001 n°2197887 - Publication au BOPI 2001-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie; matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.