Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLD OF DISNEY
DISNEY ENTERPRISES, INC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3621418
Date de dépôt :
08/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2019
WORLD OF DISNEY de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque WORLD OF DISNEY

Déposée le 8 janvier 2009 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WORLD OF DISNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-07 du 13 février 2009.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque WORLD OF DISNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD OF DISNEY est expirée depuis le 8 janvier 2019.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , GRAND-MERE DONALD , TOUCHSTONE , PICSOU , LE DISNEY CLUB , EURO DISNEYLAND , WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES CONTRAIRES


DISNEY ENTERPRISES, INC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - CALIFORNIE 91521 - Burbank - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications ; reproductions graphiques ; annuaires ; agendas ; magazines ; journaux ; périodiques ; calendriers ; cartes postales ; cartes à échanger ; affiches ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; albums de naissance ; albums photographiques ; albums de coloriage ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier à savoir objets de cotillons ; chapeaux de fête en papier ; cartes de voeux ; classeurs ; cahiers ; serre-livres ; marque-pages ; livres ; livres d'images ; bandes dessinées ; livres d'éveil pour enfants ; livres d'or ; livres de recettes ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à bille ; crayons de couleur ; feutres ; craies ; règles à dessiner ; porte-crayons et porte-stylos ; crayons ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons en caoutchouc ; agrafeuses ; décalcomanies ; autocollants ; enveloppes ; blocs-notes ; papier à lettres ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; kits de peinture pour l'art et l'artisanat à savoir boîte de peinture et pinceaux, placage sous forme de décalcomonies, gommettes ; drapeaux en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; presse-papiers ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; couches-culottes jetables ; sacs, sachets, films et feuilles en matière plastique ; sachets pour sandwichs ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides ; catalogues ; pâte à modeler.

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; bonnetterie ; chaussures de gymnastique et de sport ; bottes ; bandeaux (habillement) ; foulards ; casquettes ; tenues de plage ; maillots de bains ; sous-vêtements ; ceintures ; bavoirs ; cravates ; manteaux ; cache-oreilles ; gants (habillement) ; écharpes ; vêtements de gymnastique et de sport ; vêtements et chapeaux de déguisement ; chemises de nuit et pyjamas ; collants, bas et chaussettes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d'abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attractions ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations publiques ; services de vente au détail de marchandises générales et de produits de marchandisage, notamment tous les produits énumérés dans les classes ci-dessus mentionnées et les produits des classes 3, 9, 14, 18, 20, 21, 24, 28, 29, 30 et 32 ci après désignés : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; disques compacts ; interfaces (informatique) ; cartouches audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ; disques laser vidéo ; disques vidéonumériques (Dvd) ; disques numériques polyvalents (Dvd) ; Cédéroms ; films cinématographiques ; lunettes et lunettes de soleil et leurs étuis ; logiciels de divertissement et d'éducation ; divertissements audio et vidéo téléchargeables et publications téléchargeables ; programmes de jeux vidéo, et/ou de jeux informatiques ; jumelles ; chaînes de lunettes ; disquettes ; casques à écouteurs ; tubes lumineux pour la publicité ; tapis de souris ; accessoires de téléphones mobiles à savoir : coques, housses et étuis pour téléphones mobiles ; talkies-walkies ; cartouches de jeux d'ordinateurs ; disques de jeux informatiques ; téléphones ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; pendules (horlogerie) ; bijoux de fantaisie pour enfants ; breloques ; épingles (bijouterie) ; porte-clés ; statuettes (en métaux précieux), chronomètres ; cuir et imitations du cuir et produits en ces matières compris dans cette classe à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables et serviettes d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, articles de maroquinerie ; malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sellerie ; sacs à main ; sacs d'athlétisme ; sacs pour porter les bébés sur le corps ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs pour couches-culottes ; sacs de gymnastique ; fourre-tout ; porte-monnaie ; sacs bananes ; sacs à provision ; fourreaux de parapluies ; articles de maroquinerie ; portefeuilles ; bagages ; vanity-case ; meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour la décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; mobiles (objets pour la décoration) ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; brosses à dents ; brosses à cheveux ; ustensiles en verre ; récipients pour boire ; sous-verres ; isolants amovibles pour cannettes de boissons et bouteilles ; lots pour déjeuner composés de panier-repas et de récipients isolants ; plateaux ; tire-bouchons ; corbeilles à papier ; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite ; pots de fleurs ; bouteilles isolantes ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle en carton ; santons et figurines miniatures destinés à servir de fèves ; abris pour oiseaux ; tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de lit ; linge de table (en matières textiles) ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; torchons de cuisine ; jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis chaussures) ; bandeaux pour les poignets (articles de sport) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; peluches ; balles et ballons de sport ; cannes de golf ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées (kits de jeu pour poupées) ; gants de golf ; marqueurs pour balles de golf ; puzzles ; téléphones (jouets) ; arcs et flèches ; sets de seaux et de pelles (jouets) ; vélos (jouets) (autres que pour le transport), jouets à pousser, patins à roulettes et patins en ligne ; bâtons et solutions pour faire des bulles ; tirelires ; marionnettes ; planches à roulettes ; masques pour le visage ; cartes à jouer ; tours de magie (jouets) ; flippers et jeux de type flippers ; jouets audio et visuels ; appareils de visualisation en 3D (jouets) et bobines ; appareils de jeux vidéo ; piscines gonflables ; matériel de camping (jouets) ; planches de surf, snowboards et body-boards (jouets) ; traîneaux (articles de sport), toboggans ; jouets pour animaux de compagnie ; frisbees ; billes ; manèges forains ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves ; café ; succédanés du café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; sauces au soja, sauces à salades ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; céréales pour le petit-déjeuner ; barres de céréales, muffins, gaufres, crêpes, biscuits apéritifs, biscuits ; produits de boulangerie ; gommes à mâcher (non à usage médical) ; décorations sucrées pour gâteaux ; encas à base de fruits confits ; bonbons ; chips de maïs ; confiseries glacées ; maïs grillé ; gâteaux, chips, ketchup, mayonnaise, pâtes, pizzas ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons rafraîchissantes ; boissons pour sportifs ; eau potable mise en bouteille, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen ; services d'information et de conseils dans les domaines suivants : publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d'abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attractions ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations publiques ; services de vente au détail de marchandises générales et de produits de marchandisage, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen.