Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUCHSTONE RECORDS
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1497988
Date de dépôt :
10/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2028

Présentation de la marque TOUCHSTONE RECORDS

Déposée le 10 novembre 1988 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUCHSTONE RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, CALIFORNIE - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 RUE du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOUCHSTONE RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUCHSTONE RECORDS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2028.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, CALIFORNIE - États-Unis


SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore - 164 RUE du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2008 n°2388181 - Publication au BOPI 2008-10-24

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation n°2126779 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684213 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs; disques et cassettes audio et vidéo, films cinématographiques, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons.