Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISNEYLAND RECORDS
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1663269
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
DISNEYLAND RECORDS de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque DISNEYLAND RECORDS

Déposée le 23 mai 1991 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISNEYLAND RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DISNEYLAND RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISNEYLAND RECORDS arrivera à expiration en date du 23 mai 2021.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , GRAND-MERE DONALD , TOUCHSTONE , PICSOU , LE DISNEY CLUB , EURO DISNEYLAND , WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES CONTRAIRES


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198393 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457496 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs