Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"DISNEYLAND RECORDS"
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1663269
Date de dépôt :
23/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
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Présentation de la marque "DISNEYLAND RECORDS"

Déposée le 23 mai 1991 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DISNEYLAND RECORDS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque "DISNEYLAND RECORDS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "DISNEYLAND RECORDS" est expirée depuis le 23 mai 2021.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198393 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2010 n°2457496 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs