DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3927891
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
Présentation de la marque DISNEY Violetta
Déposée le 18 juin 2012 par la société DISNEY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DISNEY Violetta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, BURBANK, CA 91521 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque DISNEY Violetta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, BURBANK, CA 91521 - États-Unis
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Errata de la publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; albums photo ; albums de naissance ; dessins ; images ; reproductions graphiques ; marque-pages ; serre-livres ; journaux intimes ; publications ; livres, photographies ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; règles à dessiner ; porte-crayons ; porte-stylos ; taille-crayons ; trousses à stylos et crayons ; gommes ; tampons en caoutchouc ; agrafeuses ; cahiers ; calendriers ; annuaires ; magazines ; journaux ; périodiques ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes ; stylos ; crayons ; crayons de couleurs ; feutres ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; gommettes ; drapeaux en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; noeuds en papier pour paquets cadeaux ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; presse-papiers ; sous-verres en papier ; invitations imprimées ; menus imprimés ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; pâte à modeler ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; carnets ; cartes pour cadeaux ; cartes géographiques ; cartes postales et cartes de voeux ; cartes à échanger ; pochettes pour conserver les bons de réduction ; guides ; catalogues.
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