Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISNEY PHOTOPASS
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3941648
Date de dépôt :
23/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2022
DISNEY PHOTOPASS de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque DISNEY PHOTOPASS

Déposée le 23 août 2012 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISNEY PHOTOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, BURBANK, CA 91521 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque DISNEY PHOTOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISNEY PHOTOPASS est expirée depuis le 23 août 2022.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, BURBANK, CA 91521 - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-Rom (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3 ; baladeurs ; cassettes audio ; disques audio ; enceintes audio ; cassettes vidéo ; casques à écouteurs ; microphones ; cartouches de jeux vidéos ; CD-Rom ; graveurs de CD-Rom (intégrés à un ordinateur) ; disques compacts ; DVD ; appareils DVD ; disques numériques polyvalents ; vidéodisques numériques ; programmes de jeux informatiques ; cartouches et disques de jeux informatiques ; logiciels informatiques, ordinateurs ; matériel informatique ; claviers d'ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; souris pour ordinateurs ; tapis de souris ; imprimantes ; caméras vidéos ; appareils photographiques ; téléphones ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables ; agendas électroniques ; radios ; postes de télévision ; talkies-walkies ; lunettes ; lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs ; machines de karaokés ; films cinématographiques [pellicules] impressionnés.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carnets d'adresses ; carnets d'autographes ; bloc-notes ; décalcomanies ; agendas ; album photo ; marque-pages ; journaux intimes ; publications, livres ; boîtes de peintures et pinceaux ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants ; livres de coloriage ; bandes dessinées ; pochettes ; stylos, crayons ; craies ; papier à lettres ; papier cadeaux ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; articles de fête en papier ; chapeaux de fête en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; affiches ; autocollants (articles de papeterie) ; pâte à modeler ; linge de table en papier ; serviettes de table et mouchoirs en papier ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides (produits de l'imprimerie) ; catalogues.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; courtage de contacts commerciaux, également sur Internet ; diffusion de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; régie publicitaire ; organisation d'abonnements à des publications ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attractions ; organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; rapports, recherches et études de marché ; relations publiques ; distribution (vente en gros et au détail) de programmes radiophoniques et de télévision ; distribution (vente en gros et au détail) de phonogrammes et vidéogrammes ; production de films publicitaires ; services de vente au détail, via des magasins de vente au détail, la télévision, Internet, par commande, par correspondance ou par tout autre moyen, de marchandises générales et de produits de marchandisage incorporant des photographies, à savoir : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs, supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos, lecteurs de supports d'enregistrement et notamment lecteurs de cassettes audio et vidéo, de compact disc, de CD-Rom (intégrés à un ordinateur), de DVD, de disquettes pour ordinateur ainsi que lecteurs MP3, baladeurs, cassettes audio, disques audio, enceintes audio, cassettes vidéo, casques à écouteurs, microphones, cartouches de jeux vidéo, CD-Rom, graveurs de CD-Rom (intégrés à un ordinateur), disques compacts, DVD, appareils DVD, disques numériques polyvalents, vidéodisques numériques, programmes de jeux informatiques, cartouches et disques de jeux informatiques, logiciels informatiques, ordinateurs, matériel informatique, claviers d'ordinateurs, écrans d'ordinateurs, souris pour ordinateurs, tapis de souris, imprimantes, caméras vidéos, appareils photographiques, téléphones, téléphones portables, accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, chargeurs de téléphone portable, oreillettes de téléphone portable, kits main libre de téléphone portable, housses pour téléphones portables, façades pour téléphones portables, agendas électroniques, radios, postes de télévision, talkies-walkies, lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunettes, jumelles, aimants décoratifs, machines de karaokés, films cinématographiques [pellicules] impressionnés, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage), matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractères d'imprimerie, clichés, carnets d'adresses, carnets d'autographes, bloc-notes, décalcomanies, agendas, album photo, marque-pages, journaux intimes, publications, livres, photographies, boîtes de peintures et pinceaux, fournitures scolaires, fournitures de bureau, fournitures pour le dessin, instruments d'écriture, cahiers, calendriers, magazines, livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage, bandes dessinées, pochettes, stylos, crayons, craies, papier à lettres, papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, déguisements et masques de déguisement en papier, articles de fête en papier, chapeaux de fête en papier, décorations en papier pour gâteaux, décorations de fête en papier, affiches, autocollants (articles de papeterie), pâte à modeler, linge de table en papier, serviettes de table et mouchoirs en papier, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), tickets (billets), cartes postales et cartes de voeux, guides (produits de l'imprimerie), catalogues, articles en cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie, produit d'ameublement, cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction), cadres pour photographies, objets d'art, appliques murales décoratives (ameublement), mobiles (objets pour la décoration), vaisselle en verre, porcelaine et faïence, tasses, thermos, tissus à usage textile, linge de lit, linge de table (en matières textiles), linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, vêtements et chapeaux de déguisement, décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), jeux et jouets ; services d'information et de conseils dans les domaines suivants : de la publicité, la gestion des affaires commerciales, l'administration commerciale, les travaux de bureau, le courtage de contacts commerciaux, la diffusion de matériel publicitaire, la location d'espaces publicitaires, la régie publicitaire, l'organisation d'abonnements à des publications, l'organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, la gestion commerciale d'hôtels, de parcs à thème et de parcs d'attractions, l'organisation d'expositions à des fins commerciales ou publicitaires, les rapports, recherches et études de marché, les relations publiques, la distribution (vente en gros et au détail) de programmes radiophoniques et de télévision, la distribution (vente en gros et au détail) de phonogrammes et vidéogrammes, la production de films publicitaires, des services de vente au détail de marchandises générales et de produits de marchandisage.

Traitement des matériaux, à savoir traitement de films cinématographiques, services de tirage de photographies, développement de pellicules photographiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière d'éducation, de divertissement et/ou de récréation ; services de photographies ; prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; réalisation de photographies ; information en matière de parcs d'attraction, de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studio de cinéma et/ou de divertissement ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ou Internet ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; jeux radiophoniques et/ou télévisés ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeu et/ou de loteries ; organisation et conduite de colloques ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques et/ou magazines ; illustration de livres, journaux, revues, périodiques et/ou magazines ; prêts de livres ; micro-édition ; studios de cinéma ou de télévision ; services de studio d'enregistrement ; production, édition, exploitation (à savoir : représentation et reproduction) et location de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo et/ou de films d'animation ; production, exploitation (à savoir : représentation et reproduction), montage et location de programmes radiophoniques et/ou de télévision ; production, exploitation (à savoir : représentation et reproduction) et location de phonogrammes et/ou vidéogrammes ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs en vue de leur distribution par voie de télévision, câble, satellite, de supports audio et vidéo, de cartouches, disques laser, disques informatiques et/ou par voie électronique ; production de divertissements au moyen de de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; services de divertissement au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; services d'informations en matière d'éducation ou de divertissement au moyen de réseaux de communication et de réseaux informatiques ; jardins d'attractions ; services de parcs à thème et d'attractions ; exploitation de centres de loisirs ; exploitation de manèges et de services forains ; exploitation d'installations sportives, exploitation de salles de jeux, exploitation de salles de cinéma ; services d'enseignement et de divertissement liés à des parcs à thème ou fournis à l'intérieur des parcs à thème ; services d'orchestres et de parades ; services de discothèque ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation, production et représentation de spectacles, et notamment de spectacles de sons et lumières, de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique, de cirque et/ou de danse ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes du spectacle ; services d'imprésarios ; rédaction de reportages ; services de reporters ; rédaction de scénari.