Marque enregistrée - Marque en vigueur

Disney LA REINE DES NEIGES
Disney Enterprises, Inc.

Numéro de dépôt :
4578445
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
Disney LA REINE DES NEIGES de Disney Enterprises

Présentation de la marque Disney LA REINE DES NEIGES

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par Disney Enterprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Disney LA REINE DES NEIGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est Disney Enterprises, Inc. domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, Madame Eléonore Gaspar domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque Disney LA REINE DES NEIGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Disney LA REINE DES NEIGES arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

Disney Enterprises a également déposé les autres marques suivantes : AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY , AUTOPIA , STUDIO TRAM TOUR , MOTEURS... ACTION ! STUNT SHOW SPECTACULAR , WOOD COLLECTION , MagicPass , TOUCHSTONE


Disney Enterprises, Inc. - 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis


DUCLOS, THORNE, MOLLET-VIEVILLE ET ASSOCIES, Madame Eléonore Gaspar - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; Dentifrices non médicamenteux ; Produits de parfumerie, huiles essentielles ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lotions après-rasage ; antitranspirants à usage personnel ; huiles pour l’aromathérapie ; faux cils ; faux ongles ; huile pour bébé ; lingettes pour bébé ; gels de bain ; poudre pour le bain ; masques de beauté ; fard à joues ; crèmes pour le corps ; lotions pour le corps ; poudres pour le corps ; bain moussant ; eau de Cologne ; dentifrices ; déodorants ; talc ; huiles essentielles à usage corporel ; eye-liner ; fards à paupières ; crayons à sourcils ; poudre pour le visage ; crèmes pour le visage ; lotions pour le visage ; masques pour le visage ; gommages (cosmétiques) ; mèches (imprégnées) pour la diffusion de parfums d'ambiance ; parfums à usage corporel ; gel pour les cheveux ; après-shampooings ; shampooings ; mousse coiffante ; crèmes capillaires ; laque pour les cheveux ; crème pour les mains ; lotions pour les mains ; savons pour les mains ; baume pour les lèvres ; rouges à lèvres ; porte-rouge à lèvres ; brillant à lèvres ; savons liquides ; maquillage ; mascara ; produits pour les soins de la bouche à savoir bains de bouche à usage non médical ; préparations pour soins des ongles ; vernis à ongles pailletés ; durcisseurs à ongles ; vernis à ongles ; produits de toilette non médicamenteux ; parfum ; pot-pourri ; parfums d'ambiance ; crèmes à raser ; savons pour la peau ; eau de toilette ; crèmes pour la peau ; laits hydratants ; écran total (crème solaire) ; crème solaire ;

Métaux précieux et leurs alliages ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques ; réveille-matin ; Bracelets ; Bustes en métaux précieux ; Breloques ; Horloges ; Boucles d'oreilles ; Écrins en métaux précieux ; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux ; Chaînes pour la bijouterie ; Porte-clés décoratifs ; Chaînettes pour porte-clés ; Anneaux de porte-clés ; Épinglettes d'ornement ; Chaînes pour le cou ; Colliers ; Fixe-cravates ; Pièces de monnaie non-monétaires ; Épinglettes d'ornement ; Pendentifs ; Bagues ; Chronomètres à arrêt ; Horloges murales ; Bracelets de montres ; Boîtiers de montre ; Chaînes de montres ; Montres ; Alliances ; Montres-bracelets ;

Cuir et imitations du cuir ; Peaux d’animaux ; Bagages et sacs de transport ; Parapluies et parasols ; Cannes ; Fouets et sellerie ; Colliers, laisses et vêtements pour animaux ; sacs de sport pour tous usages ; sacs pour athlètes ; sacs à dos pour bébés ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs pour livres ; étuis pour cartes de visite ; porte-monnaie ; bourses ; sacs à langer ; sacs de marin ; sacs banane ; sacs de gymnastique ; sacs à main ; havresacs ; étuis à clés ; bagages ; étiquettes à bagages ; sacs de voyages ; cartables ; sacs à provisions ; sacs fourre-tout ; sacs portés à la taille ; portefeuilles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Contenants de stockage ou de transport non métalliques ; Os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; Coquilles (coquillages) ; Écume de mer ; Ambre jaune ; Coussins ; mobiles décoratifs (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant ou non des sons et/ou lumineux ou non ; figurines et statuettes en plâtre ; figurines et statuettes en plastique ; figurines et statuettes en cire ; figurines et statuettes en bois ; décorations en plastique pour les emballages cadeaux ; éventails ; matelas ; décorations (sauf celles liées aux fêtes de Noël) en plâtre, plastique, cire ou bois ; décorations de fête en plastique ; cadres photos ; oreillers ; décorations en plastique pour gâteaux ; badges nominatifs en plastique ; plaques d’immatriculation fantaisie en plastique ; carillons éoliens ; stores intérieurs ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; Ustensiles de cuisson et vaisselle, à l’exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; Peignes et éponges ; Brosses, à l'exception des pinceaux ; Matériaux pour la brosserie ; Matériel de nettoyage ; Verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; Verrerie, porcelaine et faïence ; Plats, moules et plaques de cuisson pour le four ; récipients pour boissons ; verrerie pour boissons ; bols ; balais ; bustes en céramique, cristal, porcelaine, terre cuite, faïence ou en verre ; moules à gâteaux ; bougeoirs ; éteignoirs pour bougies ; chandeliers ; gourdes ; dessous de verre ni en papier ni en textile ; peignes ; boites à biscuits ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; tire bouchons ; tasses ; poches à douille de pâtissier pour décorer ; prismes décoratifs en cristal ; verre décoratif non destiné à la construction ; assiettes décoratives ; vaisselle ; plats ; pailles pour boire ; figurines en céramique, porcelaine, cristal, faïence ou verre ; brosses à cheveux ; récipients calorifugés ; récipients à usage domestique pour aliments et boissons ; isolants amovibles pour récipients à boissons ; bouilloires non électriques ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à casse-croûte et des récipients à boisson isolés à usage domestique vendus sous forme de kits pour déjeuner ; mugs ; porte-serviettes ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; plateaux non métalliques pour usage domestique ; plateaux de service ; moules à tarte ; pelles à tarte ; assiettes ; glacières portatives non électriques ; ustensiles de service pour servir les aliments ; bouteilles de sport vendues vides ; porte-savon ; théières ; service à thé ; brosses à dents ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; bouteilles isothermes ; corbeilles à papier ; gants pour le barbecue ; gants de cuisson ; maniques ; récipients isolants pour aliments ou boissons. Fèves (figurines en céramique) ;

Textiles et leurs succédanés ; Linge de maison ; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; Plaids ; linge de bain ; couvertures de lit ; ciels de lit (linge de lit) ; linge de lit ; couvertures pour enfants ; fanions en tissu ; tours de lit pour berceaux (linge de lit) ; rideaux ; tissus pour textiles ; drapeaux en tissu ; fanions en feutrine ; mouchoirs en tissu ; linge de maison ; linge de cuisine ; couvertures pour nouveau-nés ; couvertures en soie ; jetés en matières textiles ; linge de table ; serviettes de toilette ; tissus pour l'intérieur des maisons ; couvertures de laine ; nappes en plastique ; drapeaux en plastique ; banderoles en plastique ; fanions en plastique ; sacs de couchage ;

Jeux, jouets ; Appareils de jeux vidéo ; Articles de gymnastique et de sport ; Décorations pour arbres de Noël ; Jeux d'adresse et jeux d'action ; Figurines d'action [jouets] ; Jeux de plateau ; Jeux de cartes ; Jouets d'éveil; Sets de badminton ; Ballons gonflables ; Ballons de basket-ball ; Jouets pour le bain ; Battes de base-ball ; Balles de base-ball ; Ballons de plage ; Balles de jonglage [jouets] ; Balles anti-stress [jouets] ; Figurines à tête branlante ; Boules de bowling ; Jeux de bulles de savon ; Jeux d'échecs ; Produits cosmétiques d'imitation [jouets] ; Chaussettes de Noël ; Décorations pour arbres de Noël ; Figurines de collection [jouets] ; Mobiles de berceau [jouets] ; Jouets pour lits de bébés ; Disques volants [jouets] ; Poupées ; Vêtements de poupées ; Accessoires pour poupées ; Panoplies pour poupées ; Figurines [jouets] électriques ; Attirail de pêche ; Cannes à pêche ; Ballons de football ; Balles de golf ; Gants de golf ; Repères pour balles de golf ; Dispositifs portables pour jouer à des jeux électroniques à utiliser avec ou sans un écran ou un moniteur d'affichage externe ; Palets de hockey ; Crosses de hockey ; Jouets pour enfants ; Jouets gonflables ; Jouets gonflables pour piscines ; Puzzles ; Cordes à sauter ; Cerfs-volants ; Jeux de magie ; Billes pour jeux ; Jeux à manipuler ; Jouets d'action mécaniques ; Boîtes à musique [jouets] ; Jouets musicaux ; Jeux de société ; Articles de fêtes sous forme de petits jouets ; Cotillons en papier ; Chapeaux de cotillon en papier ; Jeux de fête ; Cartes à jouer ; Peluches [jouets] ; Marionnettes ; Patins à roulettes ; Balles en caoutchouc ; Planches à roulettes ; Snowboards [planches de surf des neiges] ; Boules à neige ; Toupies [jouets] ; Jouets malléables ; Jouets rembourrés ; Balles de tennis de table ; Raquettes de tennis de table ; Tables pour tennis de table ; Jouets parlants ; Jeux de tir sur cible ; Ours en peluche ; Balles de tennis ; Raquettes de tennis ; Figurines d’action [jouets] ; Bateaux [jouets] ; sceaux et pelles [jouets de plage] vendus sous forme de sets ; Blocs de construction [jouets] ; Mobiles [jouets] ; Véhicules [jouets] ; Trottinettes [jouets] ; Voitures [jouets] ; Figurines [jouets] ; Jouets avec tirelire intégrée ; Montres [jouets] ; Armes en tant que jouets ; Éléments de construction et pistes pour véhicules [jouets] ; Appareils de jeu vidéo à utiliser avec un téléviseur ; Ballons de volley-ball ; Jouets à remonter ; Yo-yo [jouets] ; Petits trains et leurs pièces constitutives [jouets] ; Avions [jouets] ; Balles de jeu ; Jouets à piles ; Jouets flexibles ; Jouets de construction ; Tables de jeux ; Chambres à air gonflables pour loisirs d'eaux ; Piscines gonflables [articles de jeu] ; Piñatas ; Véhicules télécommandés [jouets] ; Jeux de rôle ; Luges à neige pour le loisir ; Jouets à empiler ; Planches pour le surf ; Palmes pour nageurs ; Meubles [jouets] ; Planeurs [jouets] ; Masques [jouets] ; Sets de modèles réduits de trains [jouets] ; Toboggans aquatiques ; Films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs.