Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISNEY
DISNEY ENTERPRISES, INC.

Numéro de dépôt :
4498289
Date de dépôt :
08/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2028
DISNEY de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque DISNEY

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est DISNEY ENTERPRISES, INC. domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV & ASSOCIES, Madame Eléonore Gaspar domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque DISNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISNEY arrivera à expiration en date du 8 novembre 2028.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY , AUTOPIA , STUDIO TRAM TOUR , MOTEURS... ACTION ! STUNT SHOW SPECTACULAR , WOOD COLLECTION , MagicPass , TOUCHSTONE


DISNEY ENTERPRISES, INC. - 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis


SCP DTMV & ASSOCIES, Madame Eléonore Gaspar - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques et téléphoniques ; publication de textes publicitaires ; services de revues de presse ; diffusions d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; relations publiques ; organisation d'opérations promotionnelles ; services d'abonnement pour des tiers à des produits audiovisuels et des produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels et de contenus multimédia fournis par le biais d'Internet ; services de programmes de fidélisation ; services de vente au détail en ligne fournis par le biais d'Internet dans le domaine du divertissement comprenant des vidéos, musique, films, téléfilms, spectacles, émissions télévisées, reportages et autres supports audiovisuels ; Promotion de séries, de fictions, de séries télévisées, de films, de courts métrages, de programmes télévisés et radiophoniques, de scénarios, de textes pour le cinéma et la télévision et de contenus audiovisuels en matière de télévision, de radio, de cinéma, de séries, de fictions, de courts métrages ;

Télécommunications ; information en matière de télécommunication ; Services de télécommunications en rapport avec le téléphone ; Services de téléphonie mobile, services de téléphones sans fil ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibre optique ; communications radiophonique ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; communications télégraphiques ; services de communication de données ; Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à des bases de données ; Fourniture d'accès à des informations sur Internet et sur d'autres réseaux de communication ; Fourniture d'accès à des réseaux de données, à savoir à Internet et à des forums d'Internet ; Fourniture d'informations relatives à la télédiffusion, à la diffusion par câble et par satellite ou à la radiodiffusion ; Services d'accès à des réseaux informatiques ; Services d'accès aux télécommunications; Transmission et récupération électroniques de données, images, contenu audio, contenu vidéo, messages et documents ; services de messagerie électronique ; Transmission de son, images et données vidéo sur Internet ; Fourniture de forums de discussion [chats] sur Internet ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location d’appareils de télécommunication ; Location de téléphones et télécopieurs ; services de téléconférences et de visioconférences ; Diffusion, transmission et distribution (diffusion, transmission) de programmes, films, images, musique, jeux, extraits et textes via tout moyen technologique vers des postes de télévision, des ordinateurs personnels et des enregistreurs, des récepteurs sans fil, des téléphones et des téléphones portables, des écrans publics et tout autre dispositif ou installation capable de recevoir ces contenus; Diffusion et retransmission de programmes et d’émissions radiophoniques ou audiovisuels ; services de media mobiles consistant en la transmission électronique de contenus multimédias d’information et de divertissement (contenu vidéo et contenu audio, images, illustrations graphiques et musique via l’Internet, réseaux câblés et sans fil destinés au téléchargement vers des téléphones portables) ; Radiodiffusion et télédiffusion; Diffusion de programmes télévisés par le câble et le satellite; Services de télédiffusion comprenant l’exploitation de services de télévision par abonnement y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d’émissions télévisées et de films et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; Services d'agences de presse ; Services d'affichage électronique [télécommunication] ;

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; Services de divertissement interactif en ligne ; Informations en matière de divertissement et d’éducation ; Production, présentation, performance (à savoir représentation et interprétation), location de films, films cinématographiques, programmes télévisés et radiophoniques, enregistrements sonores et vidéo, via et vers tous types de supports, y compris, entre autres, la télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet, téléphone ; Production, présentation, performance (à savoir représentation et interprétation), location d’images, musique, jeux, extraits, textes et enregistrements via et vers tous types de supports, y compris, entre autres, la télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet, téléphone ; Production de spectacles de divertissement et de programmes interactifs à distribuer via la télévision, le câble, satellite, des supports audio et vidéo, des cartouches, des disques laser, des disques informatiques et des moyens électroniques ; Production de divertissements, de nouvelles et d’informations via des réseaux informatiques et de communication ; Services de parcs d'attraction et de parcs à thème ; Services d'éducation et de divertissement fournis dans ou en rapport avec les parcs à thèmes ; Organisation de spectacles en direct ; Représentation de spectacles ; Représentations théâtrales ; Services d'artistes de spectacles ; Réservation de places de spectacles ; Fourniture d'informations sur les listes de programmes de télédiffusion, télédiffusion par câble ou radiodiffusion ; Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.