Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEMIS
DIPRA S.A

Numéro de dépôt :
3080240
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque ARTEMIS

Déposée le 2 février 2001 par la Société Anonyme (SA) DIPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIPRA domicilié(e) 91 RUE DU RUISSEAU, 38297 ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 261 869 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIPRA S.A - France.

La marque ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS est expirée depuis le 2 février 2011.

DIPRA a également déposé les autres marques suivantes : SATURNOS , DIANE , NEPTUNE , PERSÉE , RESPEKT , DIPRABOX , LAGGI , STERMAN , ThermOsur CHAUFFE EAU , THERMOSUR


DIPRA S.A - 91 RUE DU RUISSEAU, 38297 ST QUENTIN FALLAVIER CEDEX - France - SIREN 339261869


DIPRA S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.