Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROSY-DOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIM domicilié(e) 2, rue Nicéphore Niepce, 71404 AUTUN (dossier no 2155360) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac domicilié(e) (dossier no 2155360) - France.
La marque ROSY-DOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIM S.A. (société anonyme) - 2, rue Nicéphore Niepce, 71404 AUTUN (dossier no 2155360) - France
Cabinet Alison Rezac - (dossier no 2155360) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 1999 n°2155360 - Publication au BOPI 1999-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription le 22 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°344033 - Publication au BOPI 2002-03-22
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300541 - Publication au BOPI 2000-05-22
Corsets, gaines, porte-jarretelles, soutien-gorge, lingerie de corps, sous vêtements, bas; dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons, corchets et oeillets, fournitures pour corsets
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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