Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITECHNIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Twin Phone »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITECHNIC domicilié(e) 72-74 AVENUE GAMBETTA - 93170 - BAGNOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 761 211 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITECHNIC domicilié(e) 72-74 AVENUE GAMBETTA - 93170 - BAGNOLET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506347 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506346 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Architecture décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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