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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL GLOBAL PASS
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T PASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T PASS
DIGITAL GLOBAL PASS, SAS

Numéro de dépôt :
3631481
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2029
T PASS de DIGITAL GLOBAL PASS

Présentation de la marque T PASS

Déposée le 20 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL GLOBAL PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL GLOBAL PASS domicilié(e) 88 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 944 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIGITAL VIRGO, Mme HYVERNAT Marion domicilié(e) 88 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France.

La marque T PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T PASS arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

DIGITAL GLOBAL PASS a également déposé les autres marques suivantes : DIGITAL GLOBAL PASS (DGP) , TELCO PASS


DIGITAL GLOBAL PASS, SAS - 88 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France - SIREN 390944429


DIGITAL VIRGO, Mme HYVERNAT Marion - 88 rue Paul Bert - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510247 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°674808 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2019 n°2712065 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-08

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission et diffusion, assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de télécommunication et réseaux, de sons, d'images fixes ou animées et de données tels que notamment logos, sonneries jeux, textes, vidéos, graphiques pour téléphones mobiles ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission et diffusion de programmes de divertissement et/ou d'informations sur téléphones mobiles.

Education, formation et divertissement. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication électronique de contenu éditorial en ligne. Micro-édition. Téléchargement de contenus éditoriaux. Production de vidéos. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir de réseau informatique). Services de jeux d'argent.

Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web et mobiles ; services de téléchargement et de diffusion par tout moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries, sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques et toutes autres données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles, développement d'applications pour services audiotel, SMS, WAP et Internet.