Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIGITAL GLOBAL PASS (DGP)
DIGITAL GLOBAL PASS, SAS

Numéro de dépôt :
4274724
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/05/2026
DIGITAL GLOBAL PASS (DGP) de DIGITAL GLOBAL PASS

Présentation de la marque DIGITAL GLOBAL PASS (DGP)

Déposée le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL GLOBAL PASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DIGITAL GLOBAL PASS (DGP) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIGITAL GLOBAL PASS domicilié(e) 350 Rue Denis Papin, Parc de la Duranne, Domaine du Tourillon - 13100 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 944 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITAL GLOBAL PASS domicilié(e) Chez DIGITAL VIRGO ENTERTAINMENT, 17 RUE SERGENT BAUCHAT - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DIGITAL GLOBAL PASS (DGP) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL GLOBAL PASS (DGP) arrivera à expiration en date du 25 mai 2026.

DIGITAL GLOBAL PASS a également déposé les autres marques suivantes : TELCO PASS , T PASS


DIGITAL GLOBAL PASS, SAS - 350 Rue Denis Papin, Parc de la Duranne, Domaine du Tourillon - 13100 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 390944429


DIGITAL GLOBAL PASS - Chez DIGITAL VIRGO ENTERTAINMENT, 17 RUE SERGENT BAUCHAT - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, rédaction de textes publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission et diffusion, assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de télécommunication et réseaux, de sons, d'images fixes ou animées et de données tels que notamment logos, sonneries jeux, textes, vidéos, graphiques pour téléphones mobiles ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission et diffusion de programmes de divertissement et/ou d'informations sur téléphones mobiles ;

Education, formation et divertissement. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication électronique de contenu éditorial en ligne. Microédition. Téléchargement de contenus éditoriaux. Production de vidéos. Location d'enregistrements sonores. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir de réseau informatique). Services de jeux d'argent ;

Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web et mobiles ; services de téléchargement et de diffusion par tout moyen de télécommunication et réseaux de logos, sonneries, sons, images fixes ou animées, jeux, textes, vidéos, graphiques et toutes autres données pour terminaux de télécommunication fixes et mobiles, développement d'applications pour services audiotel, SMS, WAP et Internet.