Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECSS7
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts, E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1607121
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2000
DECSS7 de DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l\'Etat du Massachusetts

Présentation de la marque DECSS7

Déposée le 31 juillet 1990 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECSS7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts, E.U.A.), domicilié(e) 146 Main Street, MAYNARD, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.

La marque DECSS7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts a également déposé les autres marques suivantes : DATAWAY , DEC WINDOWS , VT420 , ACMS , DECLASER , PDP , TURBOCHANNEL , DIGITAL EQUIPMENT ENTREPRISES , TOKENWORKS , VAXcam


DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (société de l'Etat du Massachusetts, E.U.A.) - 146 Main Street, MAYNARD, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


SOCIETE BREVATOME - France


Inscription le 27 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294226 - Publication au BOPI 2000-01-27

Supports lisibles sur machines pour programmes d'ordinateurs. Bandes et cartes magnétiques, puces, disques, y compris disques compacts, et autres supports porteurs de programmes d'ordinateurs lisibles sur machines