DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de l'Etat du Massachusetts, E.U.A.
Numéro de dépôt :
1727387
Date de dépôt :
31/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2000
Présentation de la marque ACMS
Déposée le 31 juillet 1990 par DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de l'Etat du Massachusetts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de l'Etat du Massachusetts, E.U.A., domicilié(e) 146 Main Street, MAYNARD, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME - France.
La marque ACMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITAL EQUIPMENT CORPORATION (Société de l'Etat du Massachusetts, E.U.A. - 146 Main Street, MAYNARD, Massachusetts 01754 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
SOCIETE BREVATOME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35
Systèmes de traitement de données et de textes, ordinateur tous usages, équipements de réseaux de communications.Supports d'informations lisibles sur machines, support de programmes d'ordinateurs lisibles sur machines.Rubans et cartes magnétiques, puces, disques y compris disques compacts et autres supports lisibles par machines pour l'enregistrements de programmes d'ordinateurs, de données et de bases de données.Imprimés concernant les programmes d'ordinateurs, les systèmes de traitement de données et de textes, les ordinateurs tous usages, leur utilisation et les domaines connexes.Guides pour les utilisateurs, dessins, formulaires, manuels et matériel d'entrainement, feuilles de données utilisables avec des programmes préenregistrés, des systèmes de traitement de données et de textes et des ordinateurs tous usages. Imprimés de programmes d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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