Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par DIGITAL AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITS4C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-26 du 26 juin 2020.
Le déposant est DIGITAL AQUITAINE domicilié(e) 36B, cours du Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN domicilié(e) Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France.
La marque ITS4C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653861.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITAL AQUITAINE - 36B, cours du Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
ALLICI, Monsieur Laurent FANTIN - Parvis Louis Armand CS21912 - 33082 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Transport ; services d’informations sous la forme de partage d’informations en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transport intelligents ;
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et de congrès ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires et de congrès en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transport intelligents, de climat ; production, réalisation de films autres que films publicitaires en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transport intelligents, de climat ; publication de textes autres que textes publicitaires en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transports intelligents, de climat ; publication par voie électronique ; publication par voie électronique en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transports intelligents, de climat ; formation ; formation en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transports intelligents, de climat ;
Recherches techniques et scientifiques ; recherches techniques et scientifiques en matière de mobilité, de transport, de systèmes de transport intelligents, de climat.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ITS4C"
