Déposée le 2 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Diffusion Rosicrucienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIFFUSION ROSICRUCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Diffusion Rosicrucienne domicilié(e) 199 B RUE SAINT MARTIN,
75003 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 776 589 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Diffusion Rosicrucienne, SAS,
Mme BENEZECH Monique domicilié(e) Château d'Omonville,
27110 Le Tremblay-omonville - France.
La marque DIFFUSION ROSICRUCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diffusion Rosicrucienne, SAS - 199 B RUE SAINT MARTIN,
75003 Paris - France - SIREN 350776589
Diffusion Rosicrucienne, SAS,
Mme BENEZECH Monique - Château d'Omonville,
27110 Le Tremblay-omonville - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183253 - Publication au BOPI 2000-10-02
Inscription le 21 octobre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°534433 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2454037 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2020 n°2759114 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-14
Cassettes et disques et/ou vidéo, produits de l'imprimerie, édition
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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