Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU REGUSSE
DIEUDONNÉ CLAUDE

Numéro de dépôt :
3082683
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2011
CHATEAU REGUSSE de DIEUDONNÉ CLAUDE

Présentation de la marque CHATEAU REGUSSE

Déposée le 8 février 2001 par DIEUDONNÉ CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU REGUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est DIEUDONNÉ CLAUDE, domicilié(e) DOMAINE DE REGUSSE, 04860 PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE DIEUDONNÉ - France.

La marque CHATEAU REGUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU REGUSSE est expirée depuis le 8 février 2011.

DIEUDONNÉ CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE MONTAIGU , DOMAINE DE REGUSSE , DOMAINE DU REVEST , REGUSSE VIGNOBLES , CHATEAU DE REGUSSE , LOUIS CHARLES DE BERNIER SEIGNEUR DE PIERRE VERT , DOMAINE DE REGUSSE


DIEUDONNÉ CLAUDE - DOMAINE DE REGUSSE, 04860 PIERREVERT - France


CLAUDE DIEUDONNÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "château regusse".