Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.M.T.Sports
M. Didier MAILHE
M. Michel BENICHOU
M. Pierre-Etienne MOREAU
M. Yannick ROUSSANE
M. Pascal GIUDICELLI
M. Fabrice ALONSO

Numéro de dépôt :
3882402
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
I.M.T.Sports de Didier MAILHE

Présentation de la marque I.M.T.Sports

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur Didier MAILHE, monsieur Michel BENICHOU, monsieur Pierre-Etienne MOREAU, monsieur Yannick ROUSSANE, monsieur Pascal GIUDICELLI, monsieur Fabrice ALONSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « I.M.T.Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur Didier MAILHE domicilié(e) 4 Plan de la Treille - 34980 - MURLES - France, monsieur Michel BENICHOU domicilié(e) 210 rue du Chemin Salinier - 34070 - MONTPELLIER - France, monsieur Pierre-Etienne MOREAU domicilié(e) 3 Place de l'Eglise - 34160 - MONTAUD - France, monsieur Yannick ROUSSANE domicilié(e) Résidence Le Parc - Bât A - App 301, 51 rue de la Mésange - 34090 - MONTPELLIER - France, monsieur Pascal GIUDICELLI domicilié(e) 13 rue des Ortz - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France, monsieur Fabrice ALONSO domicilié(e) 26 Bd Ernest Renan - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIDEC domicilié(e) Le Synergie, 770 rue Alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque I.M.T.Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.M.T.Sports est expirée depuis le 16 décembre 2021.

Didier MAILHE a également déposé les autres marques suivantes : M Sports , U.Sports , K Sports , P Sports


M. Didier MAILHE - 4 Plan de la Treille - 34980 - MURLES - France

M. Michel BENICHOU - 210 rue du Chemin Salinier - 34070 - MONTPELLIER - France

M. Pierre-Etienne MOREAU - 3 Place de l'Eglise - 34160 - MONTAUD - France

M. Yannick ROUSSANE - Résidence Le Parc - Bât A - App 301, 51 rue de la Mésange - 34090 - MONTPELLIER - France

M. Pascal GIUDICELLI - 13 rue des Ortz - 34430 - SAINT JEAN DE VEDAS - France

M. Fabrice ALONSO - 26 Bd Ernest Renan - 34000 - MONTPELLIER - France


JURIDEC - Le Synergie, 770 rue Alfred Nobel - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils et instruments chirurgicaux destinés au traitement des traumatismes du sport, articles orthopédiques et appareils de massage à visée de traitement des traumatismes du sport ;

Toute activité de formation, de publication d'ouvrages, d'organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès en lien avec les traumatismes du sport ;

Tous services et établissements médicaux, chirurgicaux, de convalescence ou de repos à vocation de traitement des traumatismes du sport.