Marque enregistrée - Marque en non vigueur

itinéraires 17
Didier HUET

Numéro de dépôt :
3722839
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
19/03/2020
itinéraires 17 de Didier HUET

Présentation de la marque itinéraires 17

Déposée le 19 mars 2010 par Didier HUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « itinéraires 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est Didier HUET domicilié(e) 45 Avenue de Paris - 17210 - CHEVANCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier HUET domicilié(e) 45 Avenue de Paris - 17210 - CHEVANCEAUX - France.

La marque itinéraires 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itinéraires 17 est expirée depuis le 19 mars 2020.


Didier HUET - 45 Avenue de Paris - 17210 - CHEVANCEAUX - France


Didier HUET - 45 Avenue de Paris - 17210 - CHEVANCEAUX - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Mise en relation (dans le cadre de placement de personnel) de personnes en situation de précarité (vivant sous le seuil de pauvreté) en vue de leur insertion professionnelle. Service d'aide dans l'accomplissement de démarches administratives aux personnes en situation de pauvreté. ;

Transport gratuit de personnes en situation de précarité vivant sous le seuil de pauvreté. ;

Formation professionnelle des personnes en situation de précarité vivant sous le seuil de pauvreté. ;

Service d'aide dans l'accomplissement de démarches juridiques aux personnes en situation de pauvreté ; accompagnement social consistant dans l'accueil, l'écoute, le soutien puis l'information et l'orientation vers des structures médicales et sociales.