Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VICTORY
M. Didier CHATARD
M. Vincent COT
M. Jean-Pierre BACCA

Numéro de dépôt :
3965627
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VICTORY de Didier CHATARD

Présentation de la marque VICTORY

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur Didier CHATARD, monsieur Vincent COT, monsieur Jean-Pierre BACCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VICTORY »

Les déposants sont monsieur Didier CHATARD domicilié(e) Chemin de Fougères - 63230 - SAINT-OURS - France, monsieur Vincent COT domicilié(e) Rue des Lilas - 63230 - SAINT-OURS - France, monsieur Jean-Pierre BACCA domicilié(e) Le Thouron - La Croix du Bourg - 19300 - ROSIERS D'EGLETONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier CHATARD domicilié(e) Chemin de Fougères - 63230 - SAINT-OURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Didier CHATARD - Chemin de Fougères - 63230 - SAINT-OURS - France

M. Vincent COT - Rue des Lilas - 63230 - SAINT-OURS - France

M. Jean-Pierre BACCA - Le Thouron - La Croix du Bourg - 19300 - ROSIERS D'EGLETONS - France


M. Didier CHATARD - Chemin de Fougères - 63230 - SAINT-OURS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 28 août 2013 - Rejet total n°607743 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.