“ DIDIER ABSIL DEVELOPPEMENT ” – “ D.A.D. ” Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
96645884
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
Présentation de la marque JOLIE FRANCE
Déposée le 10 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIDIER ABSIL DEVELOPPEMENT ” – “ D.A.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOLIE FRANCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIDIER ABSIL DEVELOPPEMENT ” – “ D.A.D domicilié(e) Z.A. La Plaine, 8 Avenue de l'Europe,34830 CLAPIERS (dossier no 2337340) - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 649 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROZE Pascal Avocat domicilié(e) 3 bis, rue Ecole de Droit,34000 MONTPELLIER (dossier no 2337340) - 34000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOLIE FRANCE est expirée depuis le 10 octobre 2016.
“ DIDIER ABSIL DEVELOPPEMENT ” – “ D.A.D. ” Société à Responsabilité Limitée - Z.A. La Plaine, 8 Avenue de l'Europe,34830 CLAPIERS (dossier no 2337340) - 34830 - France - SIREN 381649227
ROZE Pascal Avocat - 3 bis, rue Ecole de Droit,34000 MONTPELLIER (dossier no 2337340) - 34000 - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337340 - Publication au BOPI 2007-03-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), spiritueux, alcools (à l'exception des bières et des vins), digestifs, apéritifs. ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignees de portes (en porcelaine), tirelires non metalliques, vases non en metaux precieux, vaisselle non en metaux precieux, verres (recipients), distributeurs de papier hygiénique, flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en metaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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