Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVIS BAT
DEVIS BAT, SAS

Numéro de dépôt :
3919567
Date de dépôt :
12/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2022
DEVIS BAT de DEVIS BAT

Présentation de la marque DEVIS BAT

Déposée le 12 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVIS BAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEVIS BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVIS BAT domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES BLENOVISTA, RUE DE MAIDIERES - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 102 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEVIS BAT, M. TURRA CYRIL domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES BLENOVISTA, RUE DE MAIDIERES - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France.

La marque DEVIS BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVIS BAT est expirée depuis le 12 mai 2022.


DEVIS BAT, SAS - CENTRE D'AFFAIRES BLENOVISTA, RUE DE MAIDIERES - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France - SIREN 750102345


DEVIS BAT, M. TURRA CYRIL - CENTRE D'AFFAIRES BLENOVISTA, RUE DE MAIDIERES - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Etude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.