DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable
Numéro de dépôt :
1334668
Date de dépôt :
12/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
Présentation de la marque KAMAZZO
Déposée le 12 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KAMAZZO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable domicilié(e) Centre commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard, BP 96301,31063 TOULOUSE (dossier no 2302307) - 31063 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2302307) - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC Société Anonyme Coopérative de Commerçants Détaillants à capital variable - Centre commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard, BP 96301,31063 TOULOUSE (dossier no 2302307) - 31063 - France - SIREN 339160848
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers,31000 TOULOUSE (dossier no 2302307) - 31000 - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302307 - Publication au BOPI 2005-12-06
Renouvellement sans limitation n°2058293 - Publication au BOPI 1995-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170703 - Publication au BOPI 1994-03-24
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
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