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Marques déposées par la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC
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KAMATZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

KAMATZ
DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Sté coop. de commerçants détaillants à forme anonyme et CA

Numéro de dépôt :
1383361
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2026

Présentation de la marque KAMATZ

Déposée le 8 décembre 1986 par la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAMATZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC domicilié(e) Centre Commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard, BP 96301 - 31063 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 160 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque KAMATZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque KAMATZ arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC a également déposé les autres marques suivantes : LE BIJOU BOUGE , L ART DE SUBLIMER LE BIJOU... , DIAMANTS QUALITE HSI , TANT PIS POUR CEUX QUI AIMAIENT L'OR PARCE QUE C'ETAIT CHER , (Marque figurative) , MA MAMAN A MOI , KAMAZZO , ARGENT MASSIF 925 MILLIEMES , COLLECTION MORTELLE , KAMATZ


DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC, Sté coop. de commerçants détaillants à forme anonyme et CA - Centre Commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard, BP 96301 - 31063 - TOULOUSE - France - SIREN 339160848


Cabinet BARRE LAFORGUE, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344701 - Publication au BOPI 2007-06-22

Renouvellement sans limitation n°2075696 - Publication au BOPI 1996-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 24 mars 1994 - Transmission de propriété n°170703 - Publication au BOPI 1994-03-24

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497236 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2016 n°2624415 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-22

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.