Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVAS
/
ATAOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAOS
DEVAS, SAS

Numéro de dépôt :
3795026
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
ATAOS de DEVAS

Présentation de la marque ATAOS

Déposée le 5 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DEVAS domicilié(e) 4 BD de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 859 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Service juridique DECATHLON domicilié(e) 4 Bd de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque ATAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAOS est expirée depuis le 5 janvier 2021.


DEVAS, SAS - 4 BD de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 442859898


Service juridique DECATHLON - 4 Bd de Mons - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Services de vente au détail, y compris en ligne, de vêtements, d'articles sportifs, d'articles de chasse, de cycles et d'accessoires pour cycles ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.