Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GILLY
DEVANLAY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1683964
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
01/07/2001

Présentation de la marque GILLY

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « GILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 28 rue Jeanne d'Arc, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.Claude - France.

La marque GILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILLY est expirée depuis le 1 juillet 2001.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS , EVER FOOT


DEVANLAY S.A. Société Anonyme - 28 rue Jeanne d'Arc, 10000 TROYES - France


CHOLLIER M.Claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.