Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISE DE BONHEUR
DEVANLAY S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94525751
Date de dépôt :
07/06/1994
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
07/06/2004

Présentation de la marque CRISE DE BONHEUR

Déposée le 7 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CRISE DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France.

La marque CRISE DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISE DE BONHEUR est expirée depuis le 7 juin 2004.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société Anonyme - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

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