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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY
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C'EST COUETTE LA VIE !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST COUETTE LA VIE !
DEVANLAY S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
95575705
Date de dépôt :
12/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2005

Présentation de la marque C'EST COUETTE LA VIE !

Déposée le 12 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) DEVANLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST COUETTE LA VIE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEVANLAY domicilié(e) 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France.

La marque C'EST COUETTE LA VIE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST COUETTE LA VIE ! est expirée depuis le 12 juin 2005.

DEVANLAY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TIMWEAR , LB ELBE LOUIS BONBON , LILIA , TARGA , GILLY , MISS TIM TIM WEAR , PRIMA , Daniel de Vanlay , PLUS TIMWEAR QUE JAMAIS


DEVANLAY S.A. Société anonyme - 317/325 faubourg Croncels, 10000 TROYES - France - SIREN 562880468


CHOLLIER M.C. DEVANLAY S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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