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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUZA
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DONIBANE le café de Saint Jean de Luz
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DONIBANE le café de Saint Jean de Luz
DEUZA, sarl

Numéro de dépôt :
4218283
Date de dépôt :
15/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2025
DONIBANE le café de Saint Jean de Luz de DEUZA

Présentation de la marque DONIBANE le café de Saint Jean de Luz

Déposée le 15 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUZA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DONIBANE le café de Saint Jean de Luz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEUZA domicilié(e) 18 rue Garat - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 193 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEUZA, M. Elgorriaga Pierre domicilié(e) 18 rue Garat - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque DONIBANE le café de Saint Jean de Luz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONIBANE le café de Saint Jean de Luz arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

DEUZA a également déposé les autres marques suivantes : Le café luzien , Thé les Amants de Saint Jean , Le thé de l'infante , La collection rare


DEUZA, sarl - 18 rue Garat - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France - SIREN 810193946


DEUZA, M. Elgorriaga Pierre - 18 rue Garat - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.