Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
3242516
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2023
Présentation de la marque Capavelours
Déposée le 22 août 2003 par la société étrangère Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Capavelours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est la société étrangère Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG domicilié(e) Rossdörfer Strasse 50 - 64372 - OBER-RAMSTADT - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Capavelours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Deutsche Amphibolin-Werke von Robert Murjahn Stiftung & Co KG, Société de droit allemand - Rossdörfer Strasse 50 - 64372 - OBER-RAMSTADT - Allemagne
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Inscription le 23 novembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°403029 - Publication au BOPI 2004-11-23
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535951 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24
Inscription le 16 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614878 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits pour la conservation et l'étanchéité du ciment et du béton (à l'exception des huiles) ; matières plastiques à l'état brut sous la forme de poudres, de granulats ou de liquides utilisées comme adjuvants dans les matériaux de construction ; colles industrielles, colles d'amidon pour papiers peints ; colles pour le bâtiment ; mastics (résines synthétiques autres que pour l'isolation). Peintures et vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; produits de traitement du bois, à savoir : produits pour la conservation du bois, produits d'apprêt, produits antirouille (préservatifs contre la rouille), mastics (résines naturelles)) ; liants pour peintures ; colorants bactéricides/fongicides ; diluants ; colorants, pâtes colorantes. Pierres naturelles et artificielles, matériaux de construction (non métalliques), mortier, vernis pour bâtiments (à l'exception du vernis isolant), agents de conservation des bâtiments (matériaux de construction non métalliques), murs, couvertures, toits ayant des surfaces en matières non métalliques ; tissus en fibres de verre et en plastique pour la construction (autres que pour l'isolation), enduits synthétiques (matériaux de construction).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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