Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DittaBio
DESMAZIERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4078646
Date de dépôt :
25/03/2014
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/03/2024
DittaBio de DESMAZIERES

Présentation de la marque DittaBio

Déposée le 25 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « DittaBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES domicilié(e) Z.I. ARTOIPOLE – ARRAS, MONCHY-LE-PREUX, 62118 BIACHE ST VAAST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque DittaBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DittaBio est expirée depuis le 25 mars 2024.

DESMAZIERES a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSS EXPO , PERFECTA , TAMIKO , TIPO ALTO , CHAUSS A BRAC , TEKITOI , SD , ARTEMIS , CARDIF , CHAUSS EXPO


DESMAZIERES, Société Anonyme - Z.I. ARTOIPOLE – ARRAS, MONCHY-LE-PREUX, 62118 BIACHE ST VAAST - France


CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes sous vide “ crus ” frais prêts à l'emploi ayant fait l'objet d'un épluchage, coupage ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir graines, céréales brutes (à l'exclusion du haricot) ; fruits et légumes frais à l'exclusion du haricot, semences à l'exclusion du haricot, plantes à l'exclusion du haricot, pomme de terre. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.