Déposée le 25 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « DittaBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESMAZIERES domicilié(e) Z.I. ARTOIPOLE – ARRAS, MONCHY-LE-PREUX, 62118 BIACHE ST VAAST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque DittaBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078646.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESMAZIERES, Société Anonyme - Z.I. ARTOIPOLE – ARRAS, MONCHY-LE-PREUX, 62118 BIACHE ST VAAST - France
CABINET LEPAGE, M. LEPAGE FRÉDÉRIC - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Papier et carton (brut, mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits et légumes sous vide “ crus ” frais prêts à l'emploi ayant fait l'objet d'un épluchage, coupage ; huiles et graisses comestibles. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir graines, céréales brutes (à l'exclusion du haricot) ; fruits et légumes frais à l'exclusion du haricot, semences à l'exclusion du haricot, plantes à l'exclusion du haricot, pomme de terre. Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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