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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESIGN DUVAL
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DESIGN DUVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN DUVAL
DESIGN DUVAL, SA

Numéro de dépôt :
3925760
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/06/2022
DESIGN DUVAL de DESIGN DUVAL

Présentation de la marque DESIGN DUVAL

Déposée le 8 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) DESIGN DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DESIGN DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESIGN DUVAL domicilié(e) 8 Allée du Pèlerin - 35600 - REDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 609 200 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Amédine MORLET, Avocat domicilié(e) Parc Edonia, Bâtiment E - 35760 - ST GREGOIRE - France.

La marque DESIGN DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN DUVAL est expirée depuis le 8 juin 2022.

DESIGN DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : CREA-D


DESIGN DUVAL, SA - 8 Allée du Pèlerin - 35600 - REDON - France - SIREN 609200811


Maître Amédine MORLET, Avocat - Parc Edonia, Bâtiment E - 35760 - ST GREGOIRE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Classeurs (articles de bureau), porte-documents (articles de bureau), chemises pour documents, pochettes perforées, intercalaires, agendas, calendriers, prospectus, brochures, affiches, albums, emballages en carton et en plastique, boîtiers, valises et coffrets en carton.

Valises en carton et en plastique de présentation, porte cartes de crédit rigides, porte-billets (articles de maroquinerie), trousses (articles de maroquinerie), sacs à main (articles de maroquinerie), sacs de plage, sacs de voyage.

Boîtiers et coffrets en plastique de présentation.