Déposée par voie électronique le 1 août 2018 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « dc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque dc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS ET CABAUD SA - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47
Errata de l'enregistrement - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04
Gestion commerciale de magasins. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) et services de vente en ligne ou à distance (via Internet) de produits achetés dans le but de leur revente en gros ou au détail pour le compte de tiers, des produits suivants : produits et équipements destinés au secteur des métiers de l'industrie tels que produits de transmission de puissance mécanique (roulements, paliers, guidages linéaires, courroies, poulies, chaines, pignons, motorisations, accouplements), de transmission de puissance pneumatique (connectique, vérins, distributeurs, traitement d'air, vannes, électrovannes), de transmission de puissance hydraulique (flexibles, outillage haute pression, raccords, filtrations),d' automatismes et instrumentation (détecteurs, automates, sécurité, contrôle, variateurs, vision, identification, robotisation, capteurs), usinage, enlèvement de métal (outils coupants, abrasifs, métrologie, machines-outils et accessoires), étanchéité (joints, bagues, tresses), soudage (soudage électrique, soudage flamme), de matériels et équipements industriels et d'atelier (lubrification, compresseurs, fixation et collage, consignation machines, outillage pneumatique, levage/manutention, mobilier d'atelier), robinetterie bâtiment et industrielle, outillage (à main, électroportatif, électrique) ; produits et équipements destinés au secteur de tous les métiers du bâtiment, à savoir : quincaillerie de bâtiment d'agencement, boulonnerie-visserie, consommables (fixations, colles, mastics, adhésifs, outils de coupe, abrasifs, isolations et revêtement), outillage (à main, électroportatif et électrique, mesure, contrôle, traçage), équipements d'atelier (air comprimé, soudage, machine outils, levage manutention), équipement du chantier (accès en hauteur, matériel de chantier, outillage de chantier, électricité), produits BTP, plastiques, fontes, béton, génie climatique sanitaire-chauffage, aménagements extérieurs eau et paysage, produits métallurgiques, tréfilerie et clôture, plastiques industriels ; produits et équipements destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert tels que produits de piscine, arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, sécurité des piscines ; des produits et équipements destinés au secteur des équipements de protection individuelle, hygiène et sécurité. Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; informations et conseils commerciaux; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits. Publicités à des fins promotionnelles et/ou commerciales transmises sur support imprimé ou par le biais d'Internet pour tous les produits et services des métiers de l'industrie, du bâtiment, du monde de la piscine, des produits et service paysagés et de la sécurité des personnes et/ou des ouvriers ;
Services de conseils dans la fourniture de produits et d'équipements destinés aux métiers de l'industrie, métiers du bâtiment, métiers de l'eau et du paysager, et des produits de protection individuelle, d'hygiène et de sécurité. Services de conseils dans la fourniture de produits et d'équipements dans les domaines de l'irrigation et de la fertilisation par irrigation. Services de conseils dans la fourniture de produits et d'équipements dans le domaine des installations de chauffage et de réfrigération et notamment de pompes à chaleur. Services de conseils dans la fourniture de produits et d'équipements dans le domaine des installations liées aux appareils pour l'alimentation en eau et installations sanitaires ;
Services de logistique, de transport et de livraisons de marchandises en relation avec des produits et équipements destinés au secteur des métiers de l'industrie tels que produits de transmission de puissance mécanique (roulements, paliers, guidages linéaires, courroies, poulies, chaines, pignons, motorisations, accouplements), de transmission de puissance pneumatique (connectique, vérins, distributeurs, traitement d'air, vannes, électrovannes), de transmission de puissance hydraulique (flexibles, outillage haute pression, raccords, filtrations),d' automatismes et instrumentation (détecteurs, automates, sécurité, contrôle, variateurs, vision, identification, robotisation, capteurs), usinage, enlèvement de métal (outils coupants, abrasifs, métrologie, machines-outils et accessoires), étanchéité (joints, bagues, tresses), soudage (soudage électrique, soudage flamme), de matériels et équipements industriels et d'atelier (lubrification, compresseurs, fixation et collage, consignation machines, outillage pneumatique, levage/manutention, mobilier d'atelier), robinetterie bâtiment et industrielle, outillage (à main, électroportatif, électrique). Services de logistique, de transport et de livraisons de marchandises en relation avec des produits et équipements destinés au secteur de tous les métiers du bâtiment, à savoir : quincaillerie de bâtiment d'agencement, boulonnerie-visserie, consommables (fixations, colles, mastics, adhésifs, outils de coupe, abrasifs, isolations et revêtement), outillage (à main, électroportatif et électrique, mesure, contrôle, traçage), équipements d'atelier (air comprimé, soudage, machine outils, levage manutention), équipement du chantier (accès en hauteur, matériel de chantier, outillage de chantier, électricité), produits BTP, plastiques, fontes, béton, génie climatique sanitaire-chauffage, aménagements extérieurs eau et paysage, produits métallurgiques, tréfilerie et clôture, plastiques industriels. Services de logistique, de transport et de livraisons de marchandises en relation avec des produits et services destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert tels que produits de piscine, arrosage, pompage, traitement de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, outillage, sécurité des piscines. Services de logistique, de transport et de livraisons de marchandises en relation avec des produits et équipements destinés au secteur des équipements de protection individuelle, hygiène et sécurité ;
Services liés au traitement de l'eau. Traitement des boues, de l'eau et des eaux d'égout, y compris épuration de l'eau, et conseils connexes ;
Services rendus par des bureaux d'étude et ingénierie en relation avec des produits et équipements destinés au secteur des métiers de l'industrie, à savoir : transmission de puissance mécanique (roulements, paliers, guidages linéaires, courroies, poulies, chaines, pignons, motorisations, accouplements), transmission de puissance pneumatique (connectique, vérins, distributeurs, traitement d'air, vannes, électrovannes), transmission de puissance hydraulique (flexibles, outillage haute pression, raccords, filtrations), automatismes et instrumentation (détecteurs, automates, sécurité, contrôle, variateurs, vision, identification, robotisation, capteurs), usinage, enlèvement de métal (outils coupants, abrasifs, métrologie, machines-outils et accessoires), étanchéité (joints, bagues, tresses), soudage (soudage électrique, soudage flamme), matériels et équipements industriels et d'atelier (lubrification, compresseurs, fixation et collage, consignation machines, outillage pneumatique, levage/manutention, mobilier d'atelier), robinetterie bâtiment et industrielle, outillage (à main, électroportatif, électrique), équipements de protection individuelle, hygiène et sécurité. Test de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs, d'appareils électriques et électroniques, d'assemblages et d'installations composés de ces articles. Planification, calculs et conseils techniques pour ces articles; essai de matériaux, essai de pièces et essai de fonctions pour le compte de tiers, rédaction et publication de normes et de directives de qualité. Recherche technique et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, exécution de recherches et d'analyses scientifiques. Etude de projets d'ingénierie relatifs à des produits destinés au secteur de tous les métiers du bâtiment, à savoir : quincaillerie de bâtiment d'agencement, boulonnerie-visserie, consommables (fixations, colles, mastics, adhésifs, outils de coupe, abrasifs, isolations et revêtement), outillage (à main, électroportatif et électrique, mesure, contrôle, traçage), équipements d'atelier (air comprimé, soudage, machine outils, levage manutention), équipement du chantier (accès en hauteur, matériel de chantier, outillage de chantier, électricité), produits BTP, plastiques, fontes, béton, génie climatique sanitaire-chauffage, aménagements extérieurs eau et paysage, produits piscines et arrosages, produits métallurgiques, tréfilerie et clôture, plastiques industriels. Services d'ingénierie, de planification et conception de tous produits destinés aux métiers de l'eau, de la piscine, de travaux paysagers sur jardin et espace vert, tels que des produits de Piscine (construction, entretien, chauffage et sécurisation des piscines), d'équipements et dispositifs d'irrigation et d'arrosage, pour l'arrivée et le départ de l'eau, le pompage, le traitement et l'évacuation de l'eau, fontaine, brumisation, éclairage paysager, de produits dans le domaine de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, des créations d'installation aménagements extérieurs en eau et paysage , d'entretien d'étangs, de jardins, d'espaces verts, de cours et de plans d'eau artificiels, génie climatique sanitaire-chauffage ;
Services de conseil dans la fourniture de produits et d'équipements dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture. Etude d'installations d'étangs, de jardins et d'espaces verts ainsi que de cours et de plans d'eau artificiels. Services de conception d'aménagements paysagers, service de jardinage.
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