Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PONTEILH
Numéro de dépôt :
1397423
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
23/01/1997
Présentation de la marque CHATEAU PONTEILH
Déposée le 23 janvier 1987 par DESCHAMPS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU PONTEILH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PONTEILH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONTEILH est expirée depuis le 23 janvier 1997.
DESCHAMPS Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32