Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT - BERGEY
Numéro de dépôt :
14629
Date de dépôt :
03/10/1980
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU HAUT - BERGEY
Déposée le 3 octobre 1980 par DESCHAMPS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT - BERGEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT - BERGEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU HAUT - BERGEY est expirée depuis le 3 octobre 1990.
DESCHAMPS Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50