Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEAU TERTRE
DESCAS PERE ET FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1620608
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2029

Présentation de la marque BEAU TERTRE

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAU TERTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAS PERE ET FILS domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 469 200 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCAS PERE ET FILS, M. MASURE Fabienne domicilié(e) 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France.

La marque BEAU TERTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEAU TERTRE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

DESCAS PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : FONROSE , DESCAS-MONOPOLE , GERMINAL , Capitaine Verne , LA DUCHESSE , PEYREBRUNE , Terres d'Artagnan , LES GRANGES DES PAPES , DESCAS PERE & FILS , CANTEPIE


DESCAS PERE ET FILS, Société Anonyme - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France - SIREN 469200109


DESCAS PERE ET FILS, M. MASURE Fabienne - 65 quai de Brazza - 33100 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1999 n°2156383 - Publication au BOPI 1999-10-21

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419808 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2019 n°2726282 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-23

Vins, vins mousseux, vins de champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux