Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEXAFFAIRES
DESCAMPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555265
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029

Présentation de la marque TEXAFFAIRES

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXAFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TEXAFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXAFFAIRES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS, Société par actions simplifiée - 71 AVENUE FRANKLIN DELANO ROOSEVELT - 75008 - PARIS - France - SIREN 468500541


INLEX IP EXPERTISE, Mme MAMOU Karine - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145382 - Publication au BOPI 1999-05-27

Inscription le 12 mai 1997 - Changement d'adresse n°236890 - Publication au BOPI 1997-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 2 mars 1999 - Changement d'adresse n°273028 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236891 - Publication au BOPI 1997-05-12

Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415455 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510858 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 29 avril 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°522770 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Inscription le 19 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°523991 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729543 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.