TEXAFFAIRES
Présentation de la marque TEXAFFAIRES
Déposée le 13 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEXAFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TEXAFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TEXAFFAIRES arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.
DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 mai 1999 n°2145382 - Publication au BOPI 1999-05-27
Inscription le 12 mai 1997 - Changement d'adresse n°236890 - Publication au BOPI 1997-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 2 mars 1999 - Changement d'adresse n°273028 - Publication au BOPI 1999-03-02
Inscription le 12 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236891 - Publication au BOPI 1997-05-12
Renouvellement sans limitation le 10 août 2009 n°2415455 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-10
Inscription le 30 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510858 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 29 avril 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°522770 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29
Inscription le 19 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°523991 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-19
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2019 n°2729543 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-30