PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER
Présentation de la marque PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER
Déposée le 27 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER est expirée depuis le 27 mai 2018.
Descamps a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51720 - Publication au BOPI 1991-02-19
Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54946 - Publication au BOPI 1991-07-26
Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54947 - Publication au BOPI 1991-07-26
Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51719 - Publication au BOPI 1991-02-19
Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51718 - Publication au BOPI 1991-02-19
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50176 - Publication au BOPI 1990-12-18
Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50177 - Publication au BOPI 1990-12-18
Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56362 - Publication au BOPI 1991-09-25
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09
Renouvellement sans limitation n°2107363 - Publication au BOPI 1998-12
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367406 - Publication au BOPI 2008-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478682 - Publication au BOPI 2008-08-05
Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription - Concession de licence n°35651 - Publication au BOPI
Inscription le 28 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47627 - Publication au BOPI 1990-08-28
Inscription - Concession de licence n°42818 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°42430 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°39573 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35903 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35901 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35902 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°46132 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°43661 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45170 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45171 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45172 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44318 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°45169 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44319 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°44334 - Publication au BOPI
Errata sur les renouvellements - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25