Marque expirée - Marque en non vigueur

PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER
Descamps S.A.S.

Numéro de dépôt :
1468255
Date de dépôt :
27/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2018
PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER de Descamps

Présentation de la marque PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER

Déposée le 27 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps domicilié(e) 20, rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT DESCAMPS STYLE PRIMROSE BORDIER est expirée depuis le 27 mai 2018.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps S.A.S. - 20, rue d'Athènes - 75009 - PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France


Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51720 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54946 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 26 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54947 - Publication au BOPI 1991-07-26

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51719 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51718 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50176 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 18 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50177 - Publication au BOPI 1990-12-18

Inscription le 25 septembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56362 - Publication au BOPI 1991-09-25

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09

Renouvellement sans limitation n°2107363 - Publication au BOPI 1998-12

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367406 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478682 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription - Concession de licence n°35651 - Publication au BOPI

Inscription le 28 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47627 - Publication au BOPI 1990-08-28

Inscription - Concession de licence n°42818 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°42430 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°39573 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35903 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35901 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35902 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°46132 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°43661 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45170 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45171 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45172 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44318 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°45169 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44319 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°44334 - Publication au BOPI

Errata sur les renouvellements - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.