Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETIT DESCAMPS
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94502196
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2024

Présentation de la marque PETIT DESCAMPS

Déposée le 19 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETIT DESCAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 71 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque PETIT DESCAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT DESCAMPS est expirée depuis le 19 janvier 2024.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 71 avenue Franklin Delano Roosevelt - 75008 - PARIS - France - SIREN 468500541


INLEX IP EXPERTISE, Mme CHARLES Stéphanie - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253374 - Publication au BOPI 2003-11-27

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549738 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].