Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DESCAMPS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99779564
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779564.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 mars 2009.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : DESCAMPS , JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , DESCAMPS , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , JALLA COEUR , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS


DESCAMPS S.A. Société Anonyme - 20, rue d'Athènes, 75009 PARIS - France - SIREN 468500541


Cabinet AYMARD & COUTEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits pour parfumer l'atmosphère, produits parfumés pour rafraîchir l'air, parfums d'ambiance, bougies parfumées, pots pourris, réactivateurs, encens, feuilles parfumées. Matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage). Préparations pour le rafraîchissement de l'air, préparations pour purifier l'air, déodorants d'atmosphère, poudre pour aspirateur. Feuilles parfumées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.