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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DESCAMPS S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
3228988
Date de dépôt :
04/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013
Marque figurative de DESCAMPS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 Paris - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228988.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2013.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


DESCAMPS S.A. Société anonyme - 20, rue d'Athènes,75009 Paris - 75009 - France - SIREN 468500541


CABINET AYMARD & COUTEL - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512371 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile ; couvertures de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain en tissu, linge de lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussin et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement) ; vestes d'intérieur, chemises de nuit, déshabillés, peignoirs, robes de chambre, layettes, grenouillères, pyjamas.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.