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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps
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IMPRESSION A COEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPRESSION A COEUR
Descamps S.A.S.

Numéro de dépôt :
98735141
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2018

Présentation de la marque IMPRESSION A COEUR

Déposée le 3 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMPRESSION A COEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2367405) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2367405) - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPRESSION A COEUR est expirée depuis le 3 juin 2018.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps S.A.S. - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2367405) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2367405) - 06560 - France


Inscription le 5 août 2008 - Changement de nature juridique n°478680 - Publication au BOPI 2008-08-05

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2008 n°2367405 - Publication au BOPI 2008-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile, rideaux, couvertures de lit et de table, linge de maison, serviettes, serviettes de toilette et mini serviettes, à l'exception des serviettes en papier, gants de toilette, draps de bain, tapis de bain en tissu ; linge de lit, draps, draps-housses, housses de couettes, housses de matelas, housses de coussins et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversins. Vêtements (habillement), peignoirs, peignoirs de bain, robes de bain, vestes de plage, robes de chambre, bavoirs, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.