Déposée le 25 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HL 1881 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCAMPS domicilié(e) 28, rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque HL 1881 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCAMPS, Société par Actions Simplifiée - 28, rue d'Aboukir - 75002 - PARIS - France - SIREN 468500541
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Couettes, duvets, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couvertures de lit et de table en matières textiles, notamment matelassées, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matières textiles, essuie-mains en matière textile, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, linge de lit, couvre-pieds, draps, draps-housses, housses de couette, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussins et housses de tours de lit, cache-sommiers, taies d'oreillers et de traversin, plaids.
Bonnets de bain, souliers de bain, sandales de bain, bonnets de douche, robes de chambre, peignoirs, pantoufles.
Tapis, en particulier descentes de bain et tapis de plage, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
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