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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps
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FOOT PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOT PASSION
Descamps S.A.S.

Numéro de dépôt :
98719903
Date de dépôt :
23/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2018

Présentation de la marque FOOT PASSION

Déposée le 23 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOT PASSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Descamps domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2361831) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2361831) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOOT PASSION est expirée depuis le 23 février 2018.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps S.A.S. - 20, rue d'Athènes,75009 PARIS (dossier no 2361831) - 75009 - France - SIREN 468500541


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller, Sophia Antipolis,06560 VALBONNE (dossier no 2361831) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361831 - Publication au BOPI 2008-01-25

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282453 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 9 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476895 - Publication au BOPI 2008-07-09

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: toile, toile à matelas, toiles cirées à usage de nappes, gants de toilette, serviettes de toilette, linge de bain, linge de lit, dessus-de-lit, couvre lit, linge de maison, torchons, serviettes de tables, nappes, essuie-mains, tissus d'ameublement, tentures murales, rideaux, couvertures de lit et de table ; draps, couettes et housses de couettes, taies d'oreillers. Vêtements ; peignoirs, robes de chambre, chemises de nuit, pyjamas.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.