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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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DESCAMPS DIFFUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCAMPS DIFFUSION
DESCAMPS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1685198
Date de dépôt :
05/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2001
DESCAMPS DIFFUSION de DESCAMPS

Présentation de la marque DESCAMPS DIFFUSION

Déposée le 5 août 1991 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESCAMPS DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 1, Rue de Londres, 59373 LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque DESCAMPS DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCAMPS DIFFUSION est expirée depuis le 5 août 2001.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL , JALLA


DESCAMPS, société anonyme - 1, Rue de Londres, 59373 LOOS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287614 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 11 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256053 - Publication au BOPI 1998-06-11

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249436 - Publication au BOPI 1998-02-09

Tissus d'ameublement, linge de bain (à l'exception de l'habillement), coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, essuie-mains en matières textiles, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couvertures de lit, couvertures de lit en papier, dessus de lit, literie, couvre-lits, essuie mains en matières textiles, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table (en matières textiles, serviettes de toilette (en matières textiles), linge de table en matières textiles), serviettes de table en matières textiles, taies d'oreillers, tapis de table (non en papier, tissus, gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles. Bonnets de bain, caleÇons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, souliers de bain, bonneterie, robes de chambre, chaussettes, chaussures de plage, chemises, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, corsages, dessous, espadrilles, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, pantalons, pantoufles, peignoirs,pyjamas, robes, sous-vêtements, vêtements

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.