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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Descamps
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CARIT'ACTIF
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARIT'ACTIF
Descamps S.A.

Numéro de dépôt :
3530706
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/10/2017
CARIT\'ACTIF de Descamps

Présentation de la marque CARIT'ACTIF

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) Descamps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CARIT'ACTIF »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Descamps domicilié(e) 20, rue d'Athènes,75431 PARIS Cedex 09 - 75431 - France et immatriculée sous le numéro RCS 468 500 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE-SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARIT'ACTIF est expirée depuis le 12 octobre 2017.

Descamps a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AUX AFFAIRES A FAIRE , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL


Descamps S.A. - 20, rue d'Athènes,75431 PARIS Cedex 09 - 75431 - France - SIREN 468500541


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE-SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Inscription le 6 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°497370 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Inscription le 25 octobre 2010 - Changement d'adresse n°534589 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-25

Tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, rideaux, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), nappes et napperons individuels en matière textile, torchons, essuie-mains, serviettes, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, tapis de bain en tissu, linge de lit, couvre-pieds, sacs de couchage, draps, drap housse, housses de couettes, housses de matelas, housses de meubles, housses de coussin et housses de tours de lit, cache sommiers, taies d'oreiller et de traversins.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.