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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS
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AUX AFFAIRES A FAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUX AFFAIRES A FAIRE
DESCAMPS S.A.

Numéro de dépôt :
1337554
Date de dépôt :
10/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2006

Présentation de la marque AUX AFFAIRES A FAIRE

Déposée le 10 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DESCAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX AFFAIRES A FAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCAMPS domicilié(e) 1, rue de Londres LOOS (Nord), 59120 (dossier no 2062273) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2062273) - France.

La marque AUX AFFAIRES A FAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX AFFAIRES A FAIRE est expirée depuis le 10 janvier 2006.

DESCAMPS a également déposé les autres marques suivantes : JALLA EXTRASENSO , DESCAMPS DIFFUSION , AGALYS , PETIT DESCAMPS , ALUPRO , CLUB DES ARTISANS DE L'HABITAT LA QUALITE SOUS TOUS RAPPORTS , FABLE PERSANE , (Marque figurative) , STOPFIL , JALLA


DESCAMPS S.A. - 1, rue de Londres LOOS (Nord), 59120 (dossier no 2062273) - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2062273) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1996 n°2062273 - Publication au BOPI 1996-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Inscription le 22 mai 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°201337 - Publication au BOPI 1996-05-22

Inscription le 12 mars 1996 - Recours en restauration n°198849 - Publication au BOPI 1996-03-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.