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Marques déposées par des VIGNOBLES MEYNARDTODO
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CHATEAU L'ETOILE DE CLOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU L'ETOILE DE CLOTTE
SCEA des VIGNOBLES MEYNARD

Numéro de dépôt :
3786865
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
CHATEAU L\'ETOILE DE CLOTTE de des VIGNOBLES MEYNARD

Présentation de la marque CHATEAU L'ETOILE DE CLOTTE

Déposée le 3 janvier 2011 par des VIGNOBLES MEYNARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU L'ETOILE DE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est des VIGNOBLES MEYNARDTODO domicilié(e) 10, Avenue La Bourrée - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 854 721 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Francois MEYNARD domicilié(e) 10 Avenue de la Bourrée - 33350 - ST MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU L'ETOILE DE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU L'ETOILE DE CLOTTE est expirée depuis le 3 janvier 2021.


SCEA des VIGNOBLES MEYNARD - 10, Avenue La Bourrée - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 388854721


Mr Jean-Francois MEYNARD - 10 Avenue de la Bourrée - 33350 - ST MAGNE DE CASTILLON - France


Errata de la publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Republication pour erratum - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569203 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîte en cartons ;

Extraits ou essences alcooliques ; spiritueux ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.