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Marques déposées par DES VIGNOBLES B. DELIAUNETODO
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CUVEE SAINT TROJAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE SAINT TROJAN
SCEA DES VIGNOBLES B. DELIAUNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3691674
Date de dépôt :
16/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2019
CUVEE SAINT TROJAN de DES VIGNOBLES B. DELIAUNE

Présentation de la marque CUVEE SAINT TROJAN

Déposée le 16 novembre 2009 par DES VIGNOBLES B. DELIAUNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE SAINT TROJAN »

Le déposant est DES VIGNOBLES B. DELIAUNETODO domicilié(e) 11 lieu-dit NICOLEAU - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 624 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES VIGNOBLES B. DELIAUNE domicilié(e) 11 lieu-dit NICOLEAU - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT TROJAN est expirée depuis le 16 novembre 2019.

DES VIGNOBLES B. DELIAUNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA PAIX


SCEA DES VIGNOBLES B. DELIAUNE, SCEA - 11 lieu-dit NICOLEAU - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France - SIREN 347624504


SCEA DES VIGNOBLES B. DELIAUNE - 11 lieu-dit NICOLEAU - 33710 - ST CIERS DE CANESSE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Vins.